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Le concept de banque infinie à Vancouver

La Colombie-Britannique réglemente l'assurance par son propre conseil, avec son propre titre de permis. Voici ce que cela signifie pour un lecteur de Vancouver, et pourquoi le marché immobilier le moins abordable du pays change l'arithmétique plus qu'ailleurs.

Le régulateur d'ici porte un nom que l'on confond souvent

L'assurance en Colombie-Britannique relève de l'Insurance Council of British Columbia. Ce n'est pas ICBC. ICBC, c'est l'Insurance Corporation of British Columbia, l'assureur automobile public de la province, et elle n'a rien à voir avec les permis d'assurance vie. La confusion est suffisamment répandue pour mériter d'être dite clairement: un lecteur qui interroge le mauvais organisme concluera que le permis est introuvable.

Le permis détenu ici par un professionnel de l'assurance vie est celui de Life Insurance Agent. C'est le titre exact dans cette province, et ce n'est ni le titre ontarien, Life and Accident & Sickness Insurance Agent, ni le titre québécois de conseiller en sécurité financière. La Colombie-Britannique n'a pas adopté la loi de protection des titres qu'ont l'Ontario et le Nouveau-Brunswick: l'expression conseiller financier y est donc moins encadrée qu'à Toronto. C'est une raison de vérifier un permis, non une raison de se détendre.

Là où le logement vancouvérois change la réponse, et la change le plus souvent en non

C'est la ville où la réponse honnête déçoit le plus souvent. Le coût du logement à Vancouver est le plus élevé au pays, et de loin, alors que la stratégie décrite dans ce livre a besoin précisément de ce qu'une hypothèque extrême supprime: un surplus stable, maintenu pendant des décennies, sans pression.

Un ménage étiré jusqu'à la limite de ce qu'il a obtenu ne devrait pas détourner ses liquidités vers des primes d'assurance. La valeur de rachat est habituellement inférieure aux primes cumulées pendant de nombreuses années, souvent plus d'une décennie: une famille qui finance une police tôt puis affronte un renouvellement à un taux plus élevé peut se retrouver à court des deux côtés en même temps. Si la police déchoit alors qu'une avance est en cours et qu'un gain s'est accumulé, il s'agit d'une disposition imposable qui arrive dans la pire année possible. Le livre le dit au chapitre 8, et cette page ne l'adoucira pas.

La version qui s'applique ici est plus étroite et vient plus tard. Une fois un ménage véritablement sorti de la phase d'acquisition, le marché même qui a rendu l'achat difficile rend la capacité de réserve précieuse: les renouvellements se font tous les quelques années à des taux que personne ne peut prévoir, et un capital accessible sans nouvelle demande vaut davantage dans ce contexte que dans un contexte stable.

Ce que l'économie locale ajoute

Vancouver compte une forte population de professionnels incorporés, de consultants et d'entreprises dirigées par leur propriétaire, dont beaucoup en technologie, en cinéma et en services. C'est là que les questions corporatives deviennent concrètes plutôt que théoriques: le crédit qui naît au compte de dividendes en capital en vertu du paragraphe 89(1) au décès, le traitement de la valeur de rachat aux fins des critères d'action admissible de petite entreprise, et le choix entre la société opérante et une société de portefeuille.

Ces objectifs tirent en sens contraire. Constituer efficacement un surplus accumule de la valeur de rachat, et cette valeur est généralement un actif qui n'est pas utilisé dans une entreprise active: elle joue donc contre l'admissibilité lors d'une vente future. L'arbitrage qui convient dépend de savoir si une vente est réellement envisagée, et quand. Un comptable britanno-colombien qui a déjà fait ce travail est la bonne personne pour y répondre.

La documentation américaine se trompe ici d'une façon précise

La plupart des textes sur cette stratégie sont américains, et un lecteur de Vancouver les rencontrera d'abord. Le Canada n'a pas d'impôt successoral, mais il a une disposition réputée au décès. Le critère de police exonérée du Règlement de l'impôt sur le revenu n'a pas d'équivalent américain sous la même forme. Une avance sur police interagit avec le coût de base rajusté au sens de l'article 148. L'assurance-dépôt de la SADC ne s'applique pas du tout à un contrat d'assurance: la protection des titulaires vient ici d'Assuris, dans ses limites publiées. Chaque différence produit une réponse fausse mais assurée plutôt qu'une erreur évidente, et c'est ce qui les rend importantes à nommer.

Ce qu'il faut demander avant d'agir

Demandez l'illustration du contrat précis proposé et lisez d'abord la colonne des valeurs garanties. Demandez la répartition entre couverture de base et assurance supplémentaire libérée, car elle détermine la vitesse à laquelle une valeur utilisable se constitue et l'ampleur de la garantie contractuelle qui la soutient. Demandez en quelle année la valeur de rachat devrait dépasser les primes cumulées, puis reposez la question en ne regardant que la colonne garantie. Vérifiez le permis auprès de l'Insurance Council of British Columbia: cela prend quelques minutes et ne coûte rien.

Rien sur cette page n'est un conseil. Aucune évaluation n'a été faite de qui que ce soit qui la lit, et l'auteur n'est pas une partie neutre: il est autorisé à vendre les contrats qu'utilise cette stratégie et touche une commission lorsqu'un contrat est placé. Portez les réponses à un comptable et à un conseiller juridique de votre choix.

Une dernière remarque propre à cette ville. Vancouver est un marché où une part importante du patrimoine des ménages est immobilisée dans la résidence principale, souvent au point où la maison représente presque tout l'actif net. Cette concentration est un risque en soi, et elle explique pourquoi l'idée d'un actif contractuel détenu hors du marché immobilier attire ici l'attention. Il faut toutefois être précis: une police avec participation n'est pas un placement et ne devrait pas être présentée comme une diversification de portefeuille. C'est un contrat d'assurance dont la fonction première est le capital-décès. Ce qu'elle offre de différent, c'est un accès contractuel qui ne dépend pas de la valeur d'une propriété ni de l'humeur d'un prêteur, et cela se dit sans exagérer.

Il vaut enfin la peine de nommer une confusion propre à ce marché. Beaucoup de lecteurs d'ici ont entendu parler d'emprunter sur la valeur nette de leur maison pour investir, et confondent cette opération avec ce que décrit ce livre. Les deux ne se ressemblent pas. Une marge hypothécaire est consentie par un prêteur qui peut en modifier les conditions, en exiger le remboursement et réaliser sur la maison. Une avance sur police est consentie par l'assureur contre la valeur du contrat, sans nouvelle demande et sans mettre la résidence en péril. Cela ne rend pas l'avance gratuite: les intérêts sont réels et dus à l'assureur. Mais la nature du risque diffère, et confondre les deux conduit à de mauvaises décisions dans un marché où la maison représente déjà l'essentiel du patrimoine.