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Le concept de banque infinie à Penticton

Une seconde propriété est l'actif qui transforme le plus souvent une succession simple en litige. Le problème fiscal et le problème familial sont distincts, et ils exigent des réponses distinctes.

Entre deux lacs

Penticton occupe la bande de terre entre le lac Okanagan et le lac Skaha, avec l'ancienne emprise du chemin de fer Kettle Valley au-dessus des terrasses et les vignobles qui descendent vers Oliver. Le Peach Festival s'y tient depuis 1948 et l'Ironman y a amené un autre type de visiteur. C'est une ville où une grande part des propriétés sont des résidences secondaires, détenues par des familles de la côte et de l'Alberta.

Cela produit le problème précis dont traite cette page.

Deux problèmes, et on les confond

C'est le point central de cette page. Une propriété de villégiature crée un problème fiscal et un problème familial, et résoudre l'un ne fait rien pour l'autre.

Le problème fiscal. Le Canada n'a pas d'impôt successoral mais a une disposition réputée au décès: les biens en immobilisations sont réputés vendus à leur juste valeur marchande et le gain accumulé est imposé dans la déclaration finale. Une seule propriété par unité familiale peut être désignée résidence principale pour une année donnée, de sorte que le chalet acheté en 1985 pour une fraction de sa valeur actuelle porte généralement un gain important, et la succession doit le payer en argent alors que la valeur repose dans le terrain. C'est le problème de liquidité, et l'assurance vie en est l'outil ordinaire: un besoin d'assurance dont le montant se calcule.

Le problème familial. Trois enfants adultes héritent d'un chalet en parts égales. L'un y va chaque été, l'autre vit dans une autre province et vient rarement, le troisième veut l'argent. Les voilà copropriétaires, tenus de s'entendre sur les réparations, les taxes et qui aura la longue fin de semaine d'août, et n'importe lequel des trois peut forcer la situation. L'assurance ne règle pas cela. L'argent ne règle pas cela. Seule une décision prise à l'avance le règle.

Ce qui résout réellement le problème familial

Demandez aux enfants ce qu'ils veulent, individuellement et avant que quoi que ce soit ne soit rédigé. Les ménages planifient couramment autour de l'hypothèse que l'aîné veut l'endroit, et l'aîné le redoute depuis des années sans le dire.

Puis choisissez délibérément. Laissez-le à celui qui l'utilisera et équilibrez les autres avec d'autres biens, ce qui donne à une police un rôle net: elle produit le montant nécessaire à l'égalisation sans que personne n'ait à vendre quoi que ce soit. Ou ordonnez la vente et le partage du produit, ce qui déçoit quelqu'un mais le déçoit selon vos conditions plutôt que dans le bureau d'un avocat. Ou placez-le dans une structure aux règles écrites, ce qui exige un avocat et ne fonctionne que si la famille les suivra vraiment.

La seule approche qui échoue de façon fiable est de le laisser à tous en parts égales en espérant.

Si vous le louez

Le revenu de location est imposable et se déclare. Réclamer des dépenses, et particulièrement réclamer une déduction pour amortissement, a des conséquences à la vente éventuelle, et un changement d'usage entre personnel et locatif peut lui-même déclencher une disposition réputée. C'est le domaine du comptable avant tout autre, et les règles sur la location de courte durée dans l'Okanagan ont changé plus d'une fois.

Où se situe la stratégie de ce site, et où elle ne se situe pas

Si l'écart est une facture fiscale définie au décès, la réponse est une assurance calibrée là-dessus, et c'est une conversation plus étroite et moins coûteuse que celle que ce site décrit habituellement. La valeur de rachat demeure inférieure aux primes cumulées pendant de nombreuses années, souvent plus d'une décennie: une sortie hâtive est donc une perte. Les participations ne sont pas garanties: elles sont déclarées chaque année par le conseil d'administration de l'assureur selon l'expérience du compte de participation, et l'échelle peut être révisée à la baisse.

Un ménage qui porte une hypothèque sur la propriété de villégiature devrait régler cela avant de financer des primes de longue durée. L'assurance en Colombie-Britannique relève de l'Insurance Council of British Columbia; vérifiez le permis dans le registre public et demandez comment la personne est rémunérée. La Colombie-Britannique n'a pas de loi de protection des titres comme celles adoptées en Ontario, au Québec et au Nouveau-Brunswick.

Rien sur cette page n'est un conseil, et rien n'y constitue un avis fiscal ou juridique sur les propriétés ou les successions. Aucune évaluation n'a été faite de qui que ce soit qui la lit, et l'auteur n'est pas une partie neutre: il est autorisé à vendre les contrats qu'utilise cette stratégie et touche une commission lorsqu'un contrat est placé. Apportez le prix d'achat, l'année d'acquisition et une estimation actuelle de la valeur. Ces trois chiffres amorcent la vraie conversation.

Un mot enfin sur la propriété conjointe, souvent proposée comme solution simple et qui en crée d'autres. Ajouter un enfant au titre en propriété conjointe fait passer la part hors succession au décès, ce qui évite certains frais, mais cela constitue généralement une disposition immédiate d'une portion du bien, avec l'impôt qui suit dans l'année du transfert plutôt que plus tard. Cela expose aussi la propriété aux créanciers de l'enfant et à une éventuelle rupture de son couple. Et cela retire au parent la liberté de vendre seul. Ce n'est pas toujours une mauvaise idée, mais ce n'est jamais une simple formalité administrative, et cela se décide chez un notaire avec les chiffres devant soi.